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Le directeur de la publication du présent site est M. Jean-François Vilpoux, en sa qualité de Gérant de la société Eurocosmetics Sa.
Le responsable de la rédaction du présent site est M. Jean-François Vilpoux.
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Il vous est demandé de bien vouloir respecter les dispositions de cette notice légale.

En cas de non-respect de l’une quelconque des dispositions de la présente notice légale, Eurocosmetics Sa se réserve le droit, 15 (quinze) jours après réception d’une mise en demeure adressée par lettre recommandée avec accusé de réception de se conformer à la présente notice légale demeurée sans effet, de supprimer l’accès au présent site Extranet.

Droits d’auteur, marques et autres droits de propriété intellectuelle

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A cet égard, il est précisé que le présent site comporte des visuels publicitaires élaborés exclusivement pour Sothys Paris (ci-après les « Visuels Sothys »), qui a acquis auprès de leurs auteurs respectifs les droits de les utiliser et d’autoriser ses distributeurs à les utiliser, exclusivement pour un usage promotionnel relatif aux produits et/ou soins Sothys®, et ce pour une durée déterminée.

En vous donnant la possibilité de télécharger les Visuels Sothys, Eurocosmetics Sa vous autorise à les utiliser ou reproduire, sous les conditions expresses suivantes, que vous vous engagez à respecter :

- utiliser ou reproduire sans modification les Visuels Sothys aux seules fins de promotion des produits et/ou soins Sothys®;, ne pas excéder la date limite de validité des droits dont Sothys Paris est titulaire sur les Visuels Sothys (consultables sur le fichier nommé DROITS VISUELS),
- ne pas utiliser ou reproduire les Visuels Sothys sur d’autres supports que ceux pour lesquels Sothys Paris a acquis des droits, (figurant sur le fichier nommé DROITS VISUELS) ;
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- ne pas nuire à l’image de marque attachée à Sothys Paris, ses produits et soins.

Toute utilisation autorisée devra être effectuée dans le respect des droits d'auteur et notamment avec mention de l'auteur de l'œuvre reproduite.

Toute utilisation non autorisée de l'un de ces éléments constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement.

Dossiers techniques / Documents Sothys Paris

Eurocosmetics Sa met à votre disposition sur le présent site des Dossiers Techniques et autres documents, propriété de Sothys Paris, dont le contenu, confidentiel, est à usage strictement interne, aux seules fins de promotion des produits et soins Sothys.
Eurocosmetics Sa en limite l’accès via un code d’accès communiqué à chacun de ses clients : A cet effet, un mot de passe vous sera communiqué par courrier tous les 12 mois environ.

Vous vous engagez à :
- à limiter l’accès au présent site aux seuls membres de votre société bénéficiant d’un mot de passe ;
- en respecter le caractère confidentiel ;
- en utiliser le contenu exclusivement en relation avec les produits et soins Sothys® ;
- le tout dans des conditions conformes à l’image de marque des produits et soins Sothys®.

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